Recueil des conditions de travail et directives
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Titre et description Format
Conditions de travail des cadres
Dernière mise à jour - mai 2009
  
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Échelles de traitement des cadres
Extrait des conditions de travail des cadres
Dernière mise à jour - 15 février 2006
Liste des jours fériés
Extrait des conditions de travail des cadres
 PDF (35 kb)
C.T. 203658
Directive concernant la classification et la gestion des emplois
de cadres et de leurs titulaires (630) et ses modifications
apportées en date du 1er mai 2006
Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique
Les Publications du Québec
Dernière version disponible - voir sur le document même

C.T. 198520
Directive sur les déménagements des fonctionnaires

C.T. 203651
Directive concernant les modalités de dégagements des sommes
aux fins de l'ajustement variable des traitements et du boni au
rendement des cadres, des cadres juridiques et des conseillères
et conseillers en gestion des ressources humaines au 2 avril 2006

C.T. 198207
Directive sur le remboursement des frais de déplacement des
cadres

C.T. 198208
Directive sur le remboursement de certaines dépenses de
fonction des cadres

PDF (104 kb)

C.T. 202754
Directive sur les frais remboursables lors d'un déplacement et
autres frais inhérents

PDF (380 kb)

Autre lien
Échelles salariales

 

 
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